... signa un édit favorable à sa requête, rédigé dans les termes suivants : Nous avons permis et permettons auxdits Récollets de continuer leurs établissements tant en ladite ville de Québec, qu’aux lieux de Ville-Marie, Montréal, Plaisance, Île de Saint-Pierre ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 13 juillet 1693 NML 94439/0754 Travaux d’urgence faits aux fortifications de la ville de Québec Sur ce qui a été remontré par le procureur du roi, qu’attendu le pressant besoin de continuer les travaux des fortifications de cette ville (Québec), ...
... le douze novembre de l’année dernière, par Monsieur le gouverneur et Monsieur l’intendant, aux pères récollets de Québec, d’une augmentation de terrain dans la rue Saint-Louis en cette dite ville, dont ils ont besoin pour bâtir leur église et couvent ...
... 226 Le 19 octobre 1693 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s NML 94439/0774 Concession d’un terrain dans la basse-ville de Québec NML 94439/0835 Perte des registres des baptêmes de 1668 à 1672 Vu par le Conseil une concession ...
... Le 15 avril 1694 NLM 9_08099/0278 Lettres patentes pour l’établissement d’un hôpital général à Ville-Marie, île de Montréal Conséquence directe de l’établissement d’un hôpital général à Québec en mars 1692, pour l’administration de laquelle Mgr de ...
... Et donnons en mandement à nos aimés et féaux les sieurs de Saint-Vallier, Évêque de Québec, comte de Frontenac et de Champigny et à ceux qui leur succèderont à l’avenir, et à nos aimés et féaux les gens tenant notre Conseil souverain à Québec, et à tous ...
... La première borne au sud-ouest de Cap-Saint-Ignace sera mise par le milieu de la distance d’entre L’Islet et ledit Cap-Saint-Ignace qui fera la séparation des terres desdits fiefs de L’Islet et de Vincelotte, par un arpenteur de cette ville. ...
... ’il ne vaille que cinquante sols et ne se soucient pas d’y mettre l’enchère parce qu’ils vendent le pain sur le pied d’un écu, au grand préjudice du public, ce qui n’arriverait pas s’il y avait des boulangers (attitrés) en cette ville comme à Québec, ...
... Le 30 avril 1696 NML 94440/0028 Conservation du droit d’occupation du banc d’église familial Les marguilliers de la paroisse Notre-Dame-desAnges de Québec durent se plier à la décision du Conseil supérieur concernant l’utilisation du banc familial ...
... (NML 9_08085/0254 et 0264) Le 15 octobre 1696 Le 20 septembre 1696 NML 94440/0047 Nomination d’un nouveau procureur à la prévôté de Québec Vu au Conseil les lettres de provision de l’office de procureur du roi en la prévôté de Québec, accordées par ...