... Montréal Vu la requête à nous présentée par Monsieur Dollier, prêtre supérieur de l’île de Montréal et procureur des Messieurs du Séminaire de Saint-Sulpice, seigneurs de ladite Île, par laquelle il nous aurait remontré que plusieurs cabaretiers de cette ville ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... , Mgr de Saint-Vallier, nous a très humblement remontré que la ville des Trois-Rivières, au pays du Canada, étant éloignée de trente lieues de celles de Québec et de Montréal, les habitants de ladite ville des Trois-Rivières et des environs, et pareillement ...
... Le 3 juillet 1702 NML 94440/0714 Nomination d’un huissier au Conseil supérieur Sur la requête de Michel Lepailleur, praticien en cette ville, contenant qu’il aurait plût à Monsieur l’intendant l’honorer de la charge de second huissier au dit Conseil ...
... ville, appelant de la sentence du 2 mai dernier, comparant pour Louis Lepailleur (sieur de la Cordonnière) d’une part et Louis Rouer, sieur d’Artigny d’autre part..., lecture de la sentence par laquelle il est ordonné que le banc dont il est question ...
... ordonnée par lesdits règlements… le Conseil a fait et fait très exprès inhibitions et défenses à toute sorte de personnes de servir aux dits traiteurs pour porter et livrer aux dits Sauvages de l’eau-de-vie ou autres boissons enivrantes, tant dans la ville ...
... Philippe de Rigaud entérina plusieurs règlements concernant les tanneurs, les boulangers et les bouchers, vit à affermir les pouvoirs du grand voyer, à améliorer la régie des villes de Montréal et de Québec, à légiférer le commerce du castor et à radier ...
... la prévôté de Québec, en remplacement de monsieur de Lotbinière. ...
... et ordonne que ledit arrêt du Conseil d’État du roi du vingt mars de l’année dernière 1703, sera registré dans les registres d’icelui et ceux du siège royal de l’Acadie et des amirautés du royaume, et qu’il sera lu, publié, et affiché tant en cette ville ...
... autour de la ville de Montréal le 18 du même mois, d’une partie des habitants des côtes de ce gouvernement pour obliger les marchands de ladite ville de leur fournir du sel et des marchandises aux prix qu’ils voulaient faire eux-mêmes, et comme ces sortes ...
... Vu la requête présentée aujourd’hui au Conseil par les Religieuses Ursulines de cette ville de Québec, contenant que le vingt-six décembre mil six cent quatre-vingt-seize, il leur aurait été concédé par feu Monsieur le comte de Frontenac, gouverneur ...