... NML 9_08101/0425 Étalages de poissons sur la place du marché de Québec Le sieur Macart, conseiller au Conseil supérieur de cette ville, nous ayant exposé qu’il souffre depuis longtemps de la liberté que prennent les habitants qui viennent vendre leur ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 22 août 1708 NML 9_08101/0425 Kiosques de vente de marchandises à la place du marché à Québec Ayant été informé que les hommes et les femmes qui tiennent le marché dans la place de la basse-ville (de Québec), causent scandale qui fait peine à tout ...
... Le 23 septembre 1708 NML 9_08101/0426 Réglementation sur la vente des denrées à la place du marché de Québec Ayant été informé que les habitants des côtes qui viennent porter leurs denrées en cette ville (Québec), au lieu de les apporter dans la place ...
... Le 14 décembre 1708 NML 82204/0069 ***Ordonnance entre François Trépagny et le sieur Buisson, procureur du Séminaire de Québec, au sujet de la construction d’un moulin à foulon, près de sa terre. ...
... 294 Le 17 décembre 1708 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s NML 94441/0934 Nomination au titre de procureur de la prévôté de Québec Vu la requête présentée en ce Conseil par JeanBaptiste Couillard de Lespinay, contenant qu ...
... Ordonnons que la présente ordonnance soit lue et publiée aux endroits accoutumés, dans les villes de Québec, Trois-Rivières et Montréal, et qu’elle sera enregistrée aux greffes des prévôtés d’icelles à la diligence de nos subdélégués. ...
... 296 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s travaux de fortifications de Québec que les sieurs Legardeur et DeCelles. ...
... proprement dites, telles Côte-Sainte-Catherine, Côte-Saint-Luc ou Côte-des-Neiges, par rapport à la ville centre qui était Montréal. ...
... , sur la rue des Pauvres, à Québec. ...
... juridiction royale des Trois-Rivières le 29 avril précédent, d’une part, et Joseph Desjordy, sieur de Cabanac, propriétaire en partie de la seigneurie de Latouche-Champlain, capitaine d’une compagnie des troupes du détachement de la Marine et commandant de la ville ...