... Le 20 août 1709 NML 9_08101/0428 Défense de chasser dans les terres ensemencées Ayant été informé que plusieurs gens mal avisés, profitant de l’absence des habitants qui ont été obligés de venir travailler aux fortifications de cette ville (Québec) ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... fortifications de la ville menacée d’une attaque par les Anglais. ...
... Étant nécessaire de marquer un chemin dans cette saison, entre cette ville de Québec et celle de Montréal, à cause des affaires qui surviennent tous les jours et qui établissent une relation nécessaire entre ces deux villes... Pour y pourvoir... ...
... NML 82204/0100 ***Ordonnance qui oblige tous les habitants de la basse-ville de Québec de porter ou faire voiturer toutes leurs ordures, vidanges et démolitions dans l’emplacement du feu sieur Aubert de La Chesnaye dont on a tiré la terre pour faire ...
... Le 6 mai 1710 NML 82204/0100 ***Ordonnance qui permet à Denis Constantin d’établir une brasserie dans la ville de Québec. ...
... : - Nous défendons à toutes personnes de débiter de la boisson en détail dans la ville de Montréal ni autour de ladite ville, à peine de cinquante livres d’amende, et en cas de récidive, à une peine de cent livres et d’être chassées de la ville. - Nous ...
... , en cas qu’ils aient connaissance que quelques autres personnes qu’eux, vendent ou débitent de la boisson dans ladite ville de Montréal et autour de la ville. ...
... dans cette ville, ordonnons que les parties se poursuivront au dit Conseil pour être réglées sur l’affaire dont il est question. ...
... Le 3 juillet 1710 NML 9_08100/0435 Ordonnance qui fait défense de rompre les clôtures, d’abattre les arbres et d’en ôter l’écorce Sur les plaintes qui nous ont été faites par plusieurs habitants des seigneuries et paroisses circonvoisines de cette ville ...
... du roi en la prévôté de cette ville de Québec lui a représenté que depuis le règlement de police fait au sujet des boulangers de cette dite ville le cinq mai dernier, ils se sont négligés plus qu’auparavant et qu’on ne trouve le plus souvent chez eux ...