... Le 18 septembre 1710 NML 9_08101/0432 Ordonnance en faveur de la propreté du port de Québec Étant nécessaire d’entretenir le port de la ville de Québec le plus nettement qu’il est possible, pour la sûreté des bâtiments, barques et chaloupes qui y abordent ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... ailes de l’Hôpital général de Québec que ledit Bédard s’était engagé à construire par contrat du 8 octobre 1709. ...
... Le 30 mai 1711 NML 82204/0120 ***Ordonnance qui fait défense aux prisonniers anglais qui sont dans la ville de Québec de ...
... Le 14 mai 1711 NML 82204/0120 ***Ordonnance qui permet au sieur Maillou, entrepreneur des fortifications de Québec, de démolir la maison ci-devant appelée la Sénéchaussée, située dans la place du château Saint-Louis à Québec. ...
... Le 23 novembre 1711 NML 94442/0272 Nomination du greffier à la prévôté de la ville de Québec Vu la requête présentée au Conseil par Pierre Rivet, cavalier, notaire en la prévôté de Québec, Sa Majesté l’ayant honoré de l’office de greffier de par ses ...
... Le 2 mai 1712 315 p h i l i p p e d e r i g au d , m a r q u i s d e vau d r e u i l NML 94442/0385 Restriction du nombre des chirurgiens dans la ville de Québec Voici une requête singulière, qui ne fut pas sans embêter les membres du Conseil : ...
... 316 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s ville de Montréal, et en outre en cinq cents livres d’amende envers le roi. ...
... de Québec Le Conseil ordonna, en ce jour de réunion, de faire enquête sur la vie, les mœurs, etc., du sieur Louis Rouer d’Artigny, pressenti à devenir lieutenant particulier en la prévôté de la ville de Québec. ...
... 94442/0523 Te Deum pour célébrer la victoire contre les Anglais Le Conseil a délibéré que dimanche prochain, jour de la Solennité de Notre-Dame-des-Victoires, il assistera au Te Deum qui sera chanté à l’issue des Vêpres en l’église cathédrale de cette ville ...
... Le 6 février 1713 NML 94442/0556 Permission à tous les particuliers de vendre des boissons en gros ou au détail Le Conseil a permis et permet à tous particuliers de cette ville de Québec de vendre des boissons en gros et en détail. ...