... 320 Le 6 mars 1713 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s NML 9_08100/0282 Ordonnance réglant la récolte des bois pour la construction des ponts La première ordonnance de Michel Bégon, fraîchement arrivé à Québec en 1712, portait ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... NML 9_08101/0433 Ordres de placer des madriers équarris le long des rues de Trois-Rivières Sur ce qui nous a été représenté que pendant le printemps, à cause de la fonte des neiges, et pendant l’automne, à cause des fréquentes pluies, les rues de la ville ...
... de l’église cathédrale de cette ville de Québec, de la somme de trois mille livres, à prendre, par chacun an, sur le Domaine de ce pays, à la charge de faire dire une ...
... (Québec), propriétaires des terres de la côte Saint-Jean et environs, que quelques particuliers de dessus de ces terres, abattent et enlèvent journellement des bois de chauffage, contre et au préjudice des défenses qui ont été faites par plusieurs ordonnances ...
... Mais, Ramezy connaissait bien les dangers que court une ville non fortifiée. C’est pourquoi il décida d’ériger un mur de pierre autour de la ville de Montréal. ...
... de quoi ils rapporteront des certificats dudit officier commandant au dit Michillimakinac, justifiant qu’ils s’y sont présentés et qu’ils y ont exécuté ses ordres, lesquels certificats ils seront obligés de faire enregistrer au Conseil supérieur de Québec ...
... Le 22 juin 1714 NML 82204/0139 ***Ordonnance qui fait défenses à toutes personnes de débiter de la boisson en détail dans Montréal et autour de la ville, laquelle établit dix cabaretiers aubergistes dans Montréal, et réglemente ces licenciés. ...
... les cens, rentes et autres redevances des maisons et biens étant dans la censive des fiefs dépendant de la seigneurie de Montréal, laquelle justice pourrait être exercée par le bailli et les officiers de la Haute justice, de l’enclos du Séminaire de Ville-Marie ...
... Denys avait été promu lieutenant de la maréchaussée de Québec le 16 janvier 1690. ...
... c l au d e d e r a m e z ay les scellés sur les bluteaux du gouvernement de Québec. ...