... 332 Le 23 décembre 1714 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s NML 82204/0145 ***Ordonnance qui, pour hâter la fin des travaux des fortifications de Québec et du Palais de l’Intendance, fait défenses à tous les particuliers de ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... NML 94442/0116 Ordonnance qui permet aux sieurs Neret et Gayot d’établir des bureaux de leur compagnie de traite dans les villes de Montréal et de Trois-Rivières. ...
... 334 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s à l’ordonnance de 1667 que le Conseil supérieur de Québec émit l’arrêt du 5 août 1715 : Vu par le Conseil le réquisitoire du procureur général du roi, en date de ce jour, contenant les ...
... , à l’arrivée des maîtres de barques à Québec, un état de la quantité de blé et farine qu’ils auront chargés et les noms de ceux auxquels ils les doivent remettre. ...
... paroissiale de Montréal, savoir : celui du gouverneur général à la droite du chœur, et celui de l’intendant à la gauche sur la même ligne. - Le lieutenant du roi de la ville de Québec aura un banc dans la cathédrale après le prie-Dieu du gouverneur général ...
... , et après, indifféremment à tous ceux qui se trouveront dans ladite église. - Quand le gouverneur général sera absent du gouvernement particulier de Québec, le Pain bénit sera présenté au lieutenant du roi ou autre officier commandant dans ladite ville ...
... La connaissance de celles faites à Montréal par lesdits Sauvages appartiendra au dit gouverneur, à l’intendant et au juge de la ville. ...
... moudre à d’autres moulins que celui de ladite seigneurie… Le 30 mai 1716 NML 40523/0337 Arrêt au sujet des fortifications de Montréal Feu le roi Louis XIV avait été informé qu’il s’avérait nécessaire de remplacer l’enceinte de pieux entourant la ville ...
... Veut Sa Majesté que les rôles de ladite imposition soient faits par le juge de la ville de Montréal, son procureur en la juridiction de ladite ville et un député qui sera nommé par les habitants, et que les rôles soient approuvés par le gouverneur et ...
... Le Conseil ayant mandé les nommés DuRoy, L’Archevêque, Dolbec, Bellerose et LeNormand, bouchers de cette ville de Québec pour audience, le procureur du roi a ordonné et ordonne qu’il sera publié et affiché que ceux qui voudront fournir de la viande de ...