... p h i l i p p e d e r i g au d , m a r q u i s d e vau d r e u i l 347 de Québec. Il sera éventuellement remplacé le 20 avril 1728 par le sieur Boucault. Mathurin-François Martin de Lino, la fonction du procureur du roi de la même prévôté. ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... aurait, par ses lettres patentes de mars 1692, permis l’établissement d’un Hôpital général dans la ville de Québec, pour y recevoir les pauvres mendiants et invalides de l’un et l’autre sexe, et il aurait été établi, pour avoir soin desdits pauvres dans ...
... Ce besoin pressenti les amena à intervenir auprès du régent de Louis XV qui convint de les satisfaire : Sur la requête présentée par les négociants des villes de Québec et de Montréal dans la NouvelleFrance, contenant, que le commerce étant le principal ...
... . - Voulons qu’à commencer du jour de l’enregistrement des présentes au Conseil supérieur de Québec, toutes les monnaies de cartes du Canada, tant celles des anciennes fabrications que celle ordonnée par les présentes, n’aient plus cours dans ladite colonie ...
... Que lesdites fausses cartes seront brûlées par ledit exécuteur à la Place royale de la basse-ville. ...
... Le duc d’Orléans, Régent, ordonne que les marchandises de fabrication étrangère qui seront saisies dans sa province du Canada, soient remises à l’agent de la Compagnie des Indes (d’Occident) à Québec, pour être par lui envoyées en France, conformément ...
... Le 6 mars 1718 NML 82204/0172 Le Conseil a accepté d’inscrire à son greffe la nomination du sieur de Lespinay à la fonction de lieutenant général au siège de l’Amirauté établi à Québec. ...
... Le 7 juillet 1718 NML 9_08100/0454 Le sieur Jeannot mandaté juge dans les seigneuries de Kamouraska, Rivière-Ouelle et Grande-Anse L’éloignement de certaines seigneuries de la ville de Québec était pour les habitants un des principaux inconvénients ...
... Le 19 juillet 1718 NML 82204/0175 ***Ordonnance qui oblige les officiers de police de la ville de Québec à faire une visite exacte chez tous les particuliers pour savoir la quantité de blé et de farine qu’ils ont chez eux ou qu’ils ont achetée. ...
... Sur ce qui nous a été représenté par Monsieur de Belmont, supérieur des Messieurs les ecclésiastiques du Séminaire de Ville-Marie, procureur de Monsieur Lechassier, supérieur des ecclésiastiques dudit Séminaire de Saint-Sulpice de Paris, seigneurs de ...