... 82204/0177 ***Ordonnance qui décide qu’à la diligence d’Eustache Chartier de Lotbinière, seigneur de Lotbinière, conseiller au Conseil supérieur et agent général de la Compagnie d’Occident, il sera fait inventaire, par les officiers de l’Amirauté de Québec ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 17 juin 1720 NML 9_08101/0177 Ordre donné aux gens de Marsolet et Hertel de voir à la construction du presbytère de Champlain Monsieur Pierre Hazeur Delorme, prêtre curé de Champlain, nous ayant représenté qu’il est venu en cette ville pour nous ...
... NML 82204/0183 ***Ordonnance qui porte homologation des conventions intervenues entre messires Joseph de la Colombière, archidiacre de Québec, grand vicaire et supérieur de l’Hôpital général de Montréal, frère Louis Turc Chrétien, supérieur des frères ...
... Le 8 janvier 1721 NML 82204/0193 ***Ordonnance qui oblige les habitants des côtes du gouvernement de Québec dont les terres se trouvent sur les grands chemins, de les baliser suivant l’étendue du front de leur terre. ...
... En voici la narration telle que donnée au texte officiel : Le sieur Lanouillier nous ayant représenté que les lettres missives qui sont envoyées de Québec aux Trois-Rivières et des Trois-Rivières à Montréal, et celles qui viennent à Québec desdites villes ...
... janvier 1721 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s NML 82204/0194 ***Ordonnance qui oblige les capitaines et officiers de milice des côtes ou paroisses où le sieur Collet, procureur général du Conseil supérieur, doit passer (de villes ...
... Le 22 juin 1721 NML 82204/0202 ***Ordonnance qui, sur la plainte du sieur de Rigauville, enseigne dans les troupes du détachement de la Marine, oblige les marguilliers de l’église de la basse-ville de Québec, d’élever de six pieds au-dessus du niveau ...
... Le 8 juillet 1721 NML 9_08100/0293 Ordonnance à la suite de l’incendie du 19 juin 1721, dans la ville de Montréal Montréal a brûlé. La moitié des maisons furent détruites ! Mais il faut rebâtir et éviter une répétition d’un tel malheur. ...
... . - Qu’il soit ordonné à toutes personnes qui rebâtiront des maisons incendiées ou autres de celles qui restent dans l’enceinte de cette ville, de se conformer aux alignements qui seront par lui tirés, à peine d’encourir la démolition de leurs maisons ...
... Le 29 juillet 1721 Le 11 octobre 1721 ***Ordonnance qui défend aux habitants de la ville de Trois-Rivières et des environs de ne tirer aucun coup de fusil sur les pigeons, tant dans ladite ville que dans les dehors, à peine de quinze jours de prison ...