... Cap-Saint-Ignace de NML 9_08099/0444 Règlement des districts des paroisses de la Nouvelle-France Le roi en conseil accepta le 3 mars 1722 les procèsverbaux qui avaient été dressés par le sieur Collet, procureur de Sa Majesté au Conseil supérieur de Québec ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Québec : L’étendue de la paroisse hors de la ville, sur le bord du fleuve Saint-Laurent, ira jusqu’aux terres de la seigneurie de Sillery, sur la route de SaintMichel dit de Saint-Jean jusqu’au ruisseau Prévost, et le long de la baie et rivière Saint-Charles ...
... seigneurie, sur la moitié d’icelle du côté d’en bas, sera d’environ une lieue et trois quarts à prendre du côté d’en bas, depuis le fief de Bellechasse, en remontant le long du fleuve, jusque et compris le domaine des Religieuses de l’Hôpital général de Québec ...
... Gouvernement de Trois-Rivières, côté nord, en remontant le fleuve Trois-Rivières : L’étendue de la paroisse de cette ville sera tout ce qui compose la Haute et la basse-ville, et la demi-lieue d’étendue qu’il y a au dehors de la ville, à prendre du côté ...
... la Hussodière, en remontant le long du fleuve ou lac jusqu’au dit Saint-François, en remontant le long du lac et fleuve jusqu’au fief de Hyamaska (sic), ensemble des profondeurs desdits fiefs renfermés dans ces bornes, et de celles du fief de Pierre-Ville ...
... de Sainte-Marie, et le long de ladite côte de Sainte-Marie jusqu’à ladite ville ; au-dessus de la ville, elle contiendra le long du fleuve le lieu dit de la Pointe-Saint-Charles et de la Côte-des-Argoulets ; dans les terres elle contiendra les côtes ...
... /0295 Ordonnance facilitant l’implantation d’une pêche aux marsouins au fief de Saint-Denis Sur ce qui nous a été représenté par Dame Thérèse Lalande, épouse du sieur Aubert de Charles Aubert de La Chesnaye) conseiller au Conseil supérieur de cette ville ...
... Le 14 avril 1722 Le 31 mai 1722 NML 82204/0219 ***Ordonnance qui fait défenses à toutes personnes d’aller sur la batterie qui est sur le terrain du Séminaire à Québec, et de jeter des pierres sur les maisons qui sont au-dessous, à peine de prison ...
... Le 16 juin 1722 NML 82204/0221 ***Ordonnance qui enjoint à tous les habitants qui ont des concessions dans l’étendue des terres qui sont depuis la commune de la ville de TroisRivières, jusqu’à la pointe du lac Saint-Pierre, de faire des fossés mitoyens ...
... Ledit acte de société fut homologué à Québec, sous la signature de l’intendant Michel Bégon, le 5 juillet 1722. ...