... p h i l i p p e d e r i g au d , m a r q u i s d e vau d r e u i l présent mois, contenant qu’il s’est transporté dans la côte et seigneurie de Saint-Augustin, appartenant au sieur Aubert (de Chesnaye), conseiller au Conseil supérieur de Québec, ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... de Québec à la recherche des marchandises étrangères et du castor. ...
... Qu’à cet effet notre présente ordonnance sera lue, publiée et proclamée par trois dimanches consécutifs à l’issue des grandes messes paroissiales en cette ville (de Québec) et en celle des Trois-Rivières et de Montréal, par un huissier au son du tambour ...
... NML 82204/0235 ***Commission de charpentier du roi à Québec pour Pierre Chamard, en remplacement de Robert Leclerc pour faire les potences, carcans, échafauds et autres bois de charpente nécessaires aux exécutions des criminels et planter lesdites potences ...
... Le 16 août 1723 NML 82204/0249 ***Ordonnance qui règle que tous les castors qui seront livrés à Montréal après le dernier jour de septembre ne seront payés que l’année suivante en lettres de change sur France, et que ceux qui seront livrés à Québec ...
... Le 14 décembre 1723 ***Ordonnance qui oblige tous les habitants des seigneuries de Québec, Trois-Rivières et Montréal, dont les terres sont sur les grands chemins, de les baliser chacun suivant l’étendue du front de sa terre, en sorte que les voyageurs ...
... Cet arrêt du Conseil d’État du roi, intitulé Pour la diminution des espèces et matières d’or et d’argent et des espèces de cuivre et de billon, fut inscrit aux registres du Conseil supérieur de Québec le 27 mars 1724. ...
... Le 15 avril 1724 exploiter le moulin des pères jésuites au passage de la rivière Saint-Charles et le moulin de Meloizes à la haute-ville de Québec. ...
... Le 30 mai 1724 NML 9_08099/0491 Arrêt du Conseil d’État du roi au sujet des fortifications de la ville de Montréal En prévision de la reconstruction des nouvelles fortifications désormais empierrées, Sa Majesté émit, le 30 mai 1724, des instructions ...
... Le 25 juin 1724 NML 82204/0252 ***Ordonnance qui fait défenses aux charretiers et autres particuliers de Québec d’enlever du sable sur la grève le long de la baie et de la rivière SaintCharles, à peine de dix livres d’amende. ...