... 428 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s Lotbinière, Archidiacre, pas même le Conseil supérieur de Québec. ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 6 novembre 1728 NML 9_08101/0101 Nomination du sieur Maillou à la fonction de député grand voyer de la ville de Québec Étant nécessaire d’établir un commis en la ville et ressort de Québec, qui vaque en notre absence (Pierre Robinau, seigneur de ...
... pour la subsistance des troupes que le roi entretient dans ces villes, que jeudi prochain, le 6 du présent mois, il sera procédé par l’intendant, au palais de l’intendance, à Québec, à l’adjudication au rabais desdites fournitures où toutes personnes ...
... par le sieur Sarrazin, faisant tant pour lui que pour ses cohéritiers, propriétaires des terres et seigneuries de la Rivière de la Magdeleine, Grande-Vallée et Anse du Grand-Étang, situées sur la côte du sud du fleuve Saint-Laurent, distantes de la ville ...
... Le 12 mars 1730 NML 82205/0052 ***Publication pour l’adjudication des ouvrages à faire pour le rétablissement des deux poternes (voûtes) qui doivent servir de magasins à poudre et d’un corps de garde sur la hauteur du cap Diamant, à Québec, d’après ...
... où se trouve le mur de l’évêché qui va de la basse à la haute-ville, de ce qu’il en coûterait pour le rétablir et faire les autres murs de clôture, et de dresser un plan des emplacements que Mgr Dosquet propose de concéder. ...
... Sur ce qui nous a été représenté par les Dames religieuses de l’Hôpital général de Québec, que plusieurs personnes de la ville et habitants de la campagne, rompent les clôtures qui renferment leurs terres ensemencées et prairies, ainsi que celles des ...
... Ledit sieur Neveu nous aurait requis de faire approcher devant nous lesdits sieurs de Repentigny, Normand, directeur des sieurs ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice en cette ville, et la Dame de la Valtrie ; lesquels auraient comparu par-devant ...
... Défendons à toutes personnes de vendre à faux poids, à peine, contre les contrevenants, de dix livres d’amende, applicable aux pauvres de l’Hôtel-Dieu de cette ville, qui sera payée sans déport par les contrevenants. ...
... Mais comme plusieurs de ces travaux n’ont pas été faits, entre autres le pont de la coulée de SaintJean, chez Nicolas Desroches, celui de la Soude à Repentigny, et celui de chez Prudhomme, proche de cette ville, du côté de la Chine, ainsi que plusieurs ...