... Le 17 février 1731 NML 9_08099/0527 Arrêt du Conseil qui autorise l’évêque à vendre cinq emplacements dépendants du Palais épiscopal Le 17 février 1731, le roi donna la permission à l’évêque de Québec de disposer de cinq emplacements dépendants du ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... , et de les amener à Québec. ...
... Le 14 février 1731 NML 82205/0091 ***Ordonnance qui porte que les sieurs Poulin, chanoine de la cathédrale de Québec, et Charles Parent, exécuteurs testamentaires du feu sieur Royer, vivant curé de Beauport, paieront à Jean Turgeon, Pierre Parent et ...
... Le 7 mai 1731 NML 82205/0099 ***Ordonnance qui réitère les défenses de laisser vaquer les cochons dans les rues de Québec. Enjoint de les tenir enfermés dans des endroits particuliers de manière qu’ils ne puissent produire ...
... Lesdits la Richardière et Dizet dresseront chacun un journal de leurs observations qu’ils feront tenir à l’intendant dès leur retour à Québec. ...
... c h a r l e s d e l a b o i s c h e , m a r q u i s d e b e au h a r n o i s Pierre Barbereau dit Sans-Soucy, cordonnier en cette ville, et de nous en rendre compte. ...
... , lequel bois il fera conduire en cageux jusque dans la rivière Saint-Charles, devant le Palais de cette ville, pour y être reçus et visités en la manière accoutumée. ...
... lesquelles seront pareillement réunies de plein droit au Domaine de Sa Majesté, et seront au surplus lesdits deux arrêts du six juillet, mil sept cent onze, exécutés selon leur forme et teneur, et le présent sera registré au greffe du Conseil supérieur de Québec ...
... Le 16 mai 1732 NML 9_08101/0463 Ordre de réutiliser les rejets de terre à la réparation des rues de Québec Sur les représentations réitérées, qui nous ont été faites, que plusieurs rues de cette ville (Québec), et particulièrement la Grande Côte, devenaient ...
... c h a r l e s d e l a b o i s c h e , m a r q u i s d e b e au h a r n o i s à eux appartenant en la censive du Domaine du roi à Québec. ...