... Le 6 avril 1734 NML 82205/0159 ***Ordonnance qui oblige les habitants du BourgRoyal, paroisse de Charlesbourg, chargés de l’entretien et réparation du chemin du roi qui conduit dudit lieu à Québec, de prendre sur les terres les bois nécessaires pour ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 19 avril 1734 NML 82205/0161 ***Ordonnance qui oblige tous capitaines de milice depuis Montréal jusqu’à Québec, d’arrêter et conduire dans la prison de cette ville le nommé Thibault, grandement soupçonné avec la négresse de la veuve Francheville ...
... Le 30 avril 1734 NML 9_08100/0366 Ordonnance au sujet des bacs sur les rivières entre Québec et Montréal À mi-temps entre les débuts de la construction du chemin du roi en 1731 et son inauguration en 1737, cette première artère en Canada, l’intendant ...
... Le 8 mai 1734 NML 82205/0165 ***Ordonnance qui oblige tous les charretiers de la ville de Québec et autres qui seront employés à transporter les vidanges des terrains et vieux bâtiments situés à la basse-ville, de les jeter le long de la grève, au-dessous ...
... de Québec le 7 juin 1734, l’intendant Gilles Hocquart, accentua, par une ordonnance faite le 12 juillet 1734, les soins à prendre ...
... les officiers de la police de cette ville que, pour prévenir et empêcher les incendies auxquels cette ville a été sujette jusqu’à présent, il serait nécessaire d’ajouter de nouvelles précautions à celles qui ont été ci-devant prescrites, tant par le ...
... Nous ordonnons que par le sieur lieutenant général de cette ville, il sera fait un rôle général desdits ouvriers qui seront partagés en deux escouades, sous le commandement de deux maîtres ouvriers qu’ils choisiront incessamment pour chacune, auprès desquels ...
... 472 Le 24 décembre 1734 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s NML 82205/0179 ***Ordonnance qui oblige les habitants, tenanciers et censitaires de la terre et seigneurie appartenant aux pauvres de l’Hôtel-Dieu de Québec, à fournir ...
... Cette seigneurie chevauchait les postes de douanes actuels entre le Québec et le Vermont, à Philipsburg. ...
... Le 18 mars 1735 NML 82205/0182 ***Ordonnance qui, à la demande de la dame supérieure et la dépositaire des pauvres de l’HôtelDieu de Québec, porte que chacune des terres de la seigneurie de Maur qui ne sont actuellement ni alignées ni bornées le sera ...