... Le 24 mai 1735 c h a r l e s d e l a b o i s c h e , m a r q u i s d e b e au h a r n o i s NML 9_08099/0547 Le 18 juin 1735 475 NML 9_08100/0537 Règlement des droits et salaires des officiers du siège de l’Amirauté de Québec Ordonnance qui ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 23 août 1735 NML 82205/0189 NML 82205/0189 ***Ordonnance qui permet au sieur Bazil, négociant à Québec, d’aller ou d’envoyer à la baie des Châteaux, à la côte du nord du fleuve Saint-Laurent, au-dessous de la baie Rouge, pour y faire pendant l’ ...
... Quimper remettra dans les magasins du roi à Québec tous les goudrons qu’il fabriquera lesquels lui seront payés à raison de vingt et une livres le baril de trente-sept pots et demi. ...
... Le 27 mars 1736 NML 9_08101/0104 Provision de la charge de lieutenant particulier du roi dans la ville de Québec Étant nécessaire d’établir un lieutenant particulier du roi à Québec, à la place du feu sieur de Lespinay, nous avons cru que nous ne pouvions ...
... Ordre à tous d’envoyer chaque automne les castors provenant de leur chasse ou traite avec les Sauvages au bureau de la Compagnie d’Occident à Québec où le prix leur en sera payé par le receveur de ladite Compagnie. ...
... Le 1er août 1736 NML 82205/0208 ***Ordonnance qui commet et établit Louis Pâquet, tonnelier de Québec, pour veiller à l’entretien et la conservation des seaux et haches distribués en différents quartiers tant de la haute que de la basseville, en faire ...
... c h a r l e s d e l a b o i s c h e , m a r q u i s d e b e au h a r n o i s Ordre aux juges chargés de la police dans les trois villes de Québec, Montréal et Trois-Rivières de faire détruire les établis à fouler qui s’y trouveront. ...
... des pêches à marsouins sur la devanture de ladite seigneurie, à la charge de lui payer et tenir compte du dixième du produit desdites pêches, à quoi lesdits susmentionnés n’ont satisfait, et ont envoyé les huiles provenant desdites pêches, en cette ville ...
... En avril 1737, un nouveau procès-verbal fut déposé permettant d’augmenter à nouveau le nombre des religieuses et des sœurs converses, lequel se lisait ainsi : Nous avons permis et permettons à la Supérieure de l’Hôpital général de Québec de recevoir, ...
... Le 27 août 1737 NML 82205/0225 ***Ordonnance qui, sur le certificat du sieur Testu de la Richardière, capitaine de port à Québec, par lequel il appert que Joseph Savard, capitaine de milice de l’île aux Coudres, est capable de piloter les bâtiments ...