... ’un bourgeois de la ville de Montréal, pour offrir son pain à bénir, faire la quête… Le Conseil ordonne que l’intimée soit tenue de présenter ou faire présenter et rendre le pain à bénir, avec cierge et offrande, et faire la quête ou la faire faire par ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... en rapport avec les droits de propriété du Palais épiscopal de Québec : Le roi s’étant fait rendre compte, en son Conseil, d’une prétention formée par les Religieuses de l’Hôpital général de Québec sur la maison épiscopale de ladite ville, dont elles ...
... , dont Sa Majesté les a déboutées et déboute, a, en tant que de besoins, réuni à son Domaine ladite maison épiscopale et bâtiments en dépendant, dont elle fait en même temps don à l’évêché et aux Évêques de Québec, pour en jouir par lesdits Évêques en ...
... Le 10 octobre 1743 NML 82206/0049 ***Ordonnance qui défend à toutes personnes de donner à boire aux matelots de l’équipage du vaisseau du roi Le Rubis qui sont à l’Hôtel-Dieu de Québec, et commencent à se mieux porter. ...
... livres cinq sols et les farines apportées à Québec, à douze livres dix sols. ...
... Le 30 janvier 1744 NML 9_08100/0388 Dévaluation des vieux sols marqués Nous, sous le bon plaisir de Sa Majesté, avons ordonné et ordonnons qu’à compter du jour de la publication de la présente ordonnance dans les trois villes de la colonie, les vieux ...
... nomination d’experts par eux faite pour l’estimation desdites Forges et effets en dépendant, savoir de la part du contrôleur de la Marine ; du sieur Martel de Belleville, demeurant aux dites Forges, pour les marchandises ; du nommé Jourdain, maçon à Québec ...
... Le 25 mars 1744 NML 9_08101/0108 Provision de l’office de lieutenant général en la prévôté de Québec Étant nécessaire de pourvoir à la charge de lieutenant général de la prévôté de Québec, vacante par la retraite du sieur de Leigne, et étant informé ...
... Le 14 août 1744 NML 9_08100/0389 Ordonnance pour ouvrir un chemin entre le moulin des Jésuites et le coteau Sainte-Geneviève Lorsque vint le temps d’ouvrir une voie allant du moulin des Jésuites, dans la ville de Québec, jusqu’au coteau Sainte-Geneviève ...
... Le 24 septembre 1744 NML 82206/0062 ***Ordonnance qui commet Joseph Corbin, maître charpentier, pour partir incessamment de Québec avec les charpentiers et bûcherons qui doivent l’accompagner à Missiskouy et dans la Rivière-duSud (de cette région) ...