... de Québec, laquelle a été entreprise en mil sept cent quarante-cinq, sur les instances réitérées des habitants de cette ville. ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... ville de Québec, seront pareillement exempts du droit d’entrée, ordonné par le premier article. - Voulons aussi que le cordage de toute espèce, et le sel, qui seront introduits dans ladite colonie, soient exempts du droit d’entrée ordonné par ledit premier ...
... de bûcherons, Couteaux siamois à manche de corne, 3 grandeurs, Couteaux à manche bois, 3 grands, moyens, petits, Coutils de Bretagne, Couvertures de laine de France de Montpellier, Couvertures de laine de Coulogne, Couvertures de Bordeaux, dites de ville ...
... Cet arrêt portait les signatures conjointes de l’évêque de Québec, Mgr Henri-Marie Dubreil de Pontbriand, du lieutenant gouverneur le marquis de Beauharnois et de l’intendant Gilles Hocquart, tous chefs de l’administration de l’Hôpital général de Montréal ...
... Le 10 février 1748 Le 15 décembre 1747 NML 9_08100/0393 Ordonnance qui défend de couper aucun bois sur la seigneurie de Sainte-Croix Sur ce qui nous a été représenté par les Dames Religieuses ursulines de Québec, que les habitants de leur seigneurie ...
... . - Lesdits enfants ayant atteint l’âge de dix-huit mois, le sieur procureur du roi aura attention de les engager à de bons habitants, soit de la ville, soit de la campagne, jusqu’à l’âge de dix-huit à vingt ans, suivant l’usage. ...
... ***Commission de subdélégué de l’intendant à François Daine, lieutenant général de la prévôté de Québec, pour en cette qualité connaître les affaires sommaires qui surviendront entre les habitants du gouvernement de Québec sauf l’appel par-devant l’intendant ...
... de Québec Mauvaise nouvelle que celle qui est servie aux enfants de la ville de Québec par l’intendant François Bigot en cette veille de Noël, 1748 : Sur ce qui nous a été représenté que les enfants et même les grandes personnes glissent en traînes, ...
... roland-michel barrin, comte de la galissonière en patins, ou autrement dans les différentes côtes de cette ville (Québec), ce qui expose les passants à des accidents, comme il est déjà arrivé, par la vitesse avec laquelle ils peuvent tomber sur eux ...
... Le 26 mars 1749 NML 82206/0123 ***Ordonnance qui renvoie Jean-Baptiste Dupéré, marchand à Québec, et Jean Lebel, habitant de Kamouraska, de leur demande contre François Lévesque, habitant de Kamouraska, pour le forcer à détruire ses pêches sous le ...