... Sur le compte qui nous a été rendu, que les travaux considérables qui se sont faits, pour le compte du roi depuis quelques années, ont attiré dans cette ville (Québec) quantité d’habitants mariés à la campagne, qui ont abandonné leurs terres, soit ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... NML 82206/01129 ***Ordonnance qui accorde aux habitants des côtes des environs de Québec un délai de quinze jours pour amener en la ville de Québec le bois de l’ancienne longueur et de vieille coupe qui leur reste ; passé lequel temps, l’ordonnance ...
... Le 16 juin 1749 NML 82206/0131 ***Commission à Gilles Stouds pour vérifier la longueur du bois de chauffage qui entrera dans la ville de Québec, mesurer la corde, veiller à ce qu’il n’en soit point mêlé de mauvaises qualités et tenir NML 82206/0131 ...
... Le 9 juillet 1749 NML 82206/0138 ***Ordonnance qui fait défenses à tous maîtres et patrons de bateaux, barques, gabarres et autres bâtiments qui naviguent de Québec à Montréal et qui se chargent de marchandises venant de France, des îles d’Amérique ...
... Le marquis de La Jonquière marqua son administration de sa capacité à agencer les affaires courantes, telles les boucheries de Québec, la propriété du meunier de SaintAugustin et la réunification des terres sur l’île de Montréal. ...
... retenu à Québec par la multiplicité de leurs affaires. ...
... un lieu déterminé où se tiendront lesdites audiences au Château-Richer, et non ailleurs. - Qu’aucun jugement ne pourra être rendu, ni autre acte judiciaire, qu’au dit lieu assigné pour la tenue des audiences. - Que les sieurs prêtres du Séminaire de Québec ...
... Le 20 avril 1750 NML 82206/0145 ***Ordonnance qui, pour aider à la perception des impositions sur les casernes, porte obligation tant aux propriétaires des maisons de la ville de Québec et de ses faubourgs qu’aux locataires qui changeront de demeure ...
... Le 17 mai 1750 NML 9_08100/0404 Rappel au sujet du transport des immondices jetées sur les grèves de la basse-ville de Québec Une autre ordonnance de l’intendant Bigot fut transmise spécialement à l’intention des charretiers de la ville de Québec, ...
... Le 8 juin 1750 NML 9_04234/0110 Nomination au poste de lieutenant de l’Amirauté de Québec Le sieur Guillaume Guillimin fut promu à la charge de lieutenant de l’Amirauté de Québec en ce 8 juin 1750. ...