... échevins appelés à prendre la direction de la ville de Québec. ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... de Québec, pour faire élection d’un maire et de deux échevins, au désir de l’arrêt du vingtième septembre dernier, s’est présenté en la chambre du Conseil, en présence dudit Conseil assemblé, nombre des plus considérables d’habitants de cette dite ville ...
... année, et qu’après ils soient obligés de les servir durant deux autres années, aux gages qui seront réglés par le Conseil, que d’ailleurs il y a plusieurs soldats que l’on est obligé de licencier, excédant le nombre conservé pour la garnison tant de Québec ...
... Le 23 octobre 1663 NML 9_08101/0085 Commission de gouverneur à Montréal donnée au sieur de Maisonneuve La commission du sieur de Maisonneuve a été cidessous enregistrée au désir de l’arrêt du Conseil souverain de Québec, en date du vingt-trois octobre ...
... Le 31 octobre 1663 NML 94437/0046 Plaidoirie pour faire détruire une maison dans la basse-ville de Québec Ont comparu messire Gabriel Souard, prêtre, au nom et comme procureur des seigneurs de l’île de Montréal, demandeur, et Pierre Normand la Brière ...
... 59 c h a r l e s a u g u s t i n d e s a f f r ay, s i e u r d e m é z y faire enlever une charpente d’une maison qu’il a fait lever sur une place appartenant aux dits seigneurs en la basse-ville de Québec, sur partie de laquelle ils ont une maison ...
... 60 Le 14 novembre 1663 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s NML 94437/0056 Paiement de la subsistance des trente hommes de la garnison de Québec Le Conseil a ordonné que le Fermier des droits qui se perçoivent sur les pelleteries ...
... 61 c h a r l e s a u g u s t i n d e s a f f r ay, s i e u r d e m é z y Le 17 novembre 1663 NML 94437/0059 Projet de construction d’un presbytère à Québec Vu au Conseil l’ordonnance du 31 octobre dernier par laquelle la demande faite par le ...
... Ouï sur ce le procureur du roi, le Conseil a ordonné et ordonne que ledit LePage sera pris et appréhendé au corps et constitué prisonnier dans les prisons royales de cette ville pour ester à droit. ...
... Pour faire subsister ceux qui se rencontrent dans le pays, le Conseil, ayant jugé à propos d’augmenter la garnison de Québec de quinze hommes jusqu’à l’arrivée des vaisseaux de l’année prochaine, par lesquels l’on pourra être informé des intentions du ...