... de cette ville à la fonction de syndic. ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... de Québec pendant ledit temps lequel passé, ils pourront disposer du quart de chaque espèce de marchandise pour porter aux Trois-Rivières et d’autant pour Montréal, en gardant le tarif et donnant déclaration au Conseil de ce qu’ils transporteront, à ...
... de Québec. ...
... Le 23 août 1664 NML 94437/0264 Nomination d’un juge à la prévôté de Québec Claude de Bermen27 a été reçu en l’office de juge prévôt de la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges de Québec et a fait le serment au cas requis. 27. ...
... Avis donné aux habitants de la Grande Allée à Québec Sur ce qui a été représenté par le procureur général du roi que par ordonnance du deux août dernier, il fut enjoint à tous ceux qui ont des habitations aboutissant sur la Grande Allée, de rendre sur ...
... Le 12 novembre 1664 NML 9_08100/0023 Arrêt pour nommer un commissaire pour examiner les finances de l’Hôtel-Dieu de Québec Le Conseil souverain de Québec, désirant connaître la somme des subsides à accorder à l’Hôtel-Dieu de Québec afin de combler ...
... de Québec, et l’autre tiers au fisc du roi. ...
... Le 23 mars 1665 Le 24 mars 1665 NML 94437/0327 Réparations urgentes à exécuter au magasin du roi à Québec Sur le rapport fait par les sieurs Damours et Denys, commissaires députés par le Conseil pour la visite du magasin, par lequel ils ont déclaré ...
... Sur le réquisitoire du procureur du roi qu’en conséquence de l’arrêt par lequel défenses sont faites à Jean Froüin de ne plus arracher de pierres dans la côte entre la fontaine Champlain et la basse-ville, ledit Froüin a cessé de travailler et tirer desdites ...
... Ce personnage de passage vit à la progression des travaux de construction du palais de Québec et convint de doter le port de l’endroit d’un préposé à l’embarquement des peaux de castor. ...