... Accord entre François Coulon, Jacques Lemoyne sieur de Martigny et Joseph Dion, pour terminer à l’amiable le procès survenu entre ledit François Coulon et Guillaume Dion, 2 mai 1725, BANQ, greffe du notaire Jacques David, CN601, S111. 83. ...
Sans différends, point d'harmonie
... Ce fut le cas, entre autres, de Margueritte Arnault qui a obtenu une compensation de son amant, Jacques Chaleu. Il faut dire que l’homme était déjà marié à la fille du capitaine de milice de Varennes, Christophe Lussier. ...
... Accord pour raison de grossesse entre Jean Arnault dit Deslorier et Marie Anne Pinaud sa femme et Christophe Lussier au nom et comme faisant pour Jacques Chaleu son gendre, 20 novembre 1742, BANQ, greffe du notaire Simon Sanguinet (père), CN601, S362. ...
... Procès entre Jean-Baptiste Prévert et son épouse Geneviève Desforges et Jeanne Fleury et Angélique Fleury pour voies de fait, 1714, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D1640 ; Procès entre Jacques-Hyacinthe Bouchet et Élisabeth ...
... Procès contre Jacques Boye dit Baguette, et Louis Henry pour vol par effraction, 1703, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D678A ; Procès contre Marie-Louise Baudin et Jean-Baptiste Barra dit Ladouceur pour vol de bestiaux, 1753 ...
... Procès entre Jean Dutartre dit Desrosiers et Jacques Morand pour voies de fait, 1696, BANQ, Fonds de la juridiction royale 202 ...
... Procès entre Michel Taillon et Pierre et Jacques Beauchamp, accompagnés de plusieurs complices, pour insultes et voies de fait, 1708, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D1102 ; Procès entre Jean-Baptiste Bertrand et Jacques Tessier ...
... la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D2173 ; Procès contre feu André Deville, sergent de la Compagnie de Muy, et Delmas, sergent, accusés de duel, 1751, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D5571 ; Enquête sur la mort de Jacques ...
... Procès contre Guyon dit Després pour vente de bière aux sauvages, 1709, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D1180 ; Procès contre Jacques Héry dit Duplanty pour vente de 240 ...
... André Lachance, « Jacques Joseph Guiton de Monrepos », Dictionnaire biographique du Canada, www.biographi.ca. 50. ...