... et de viande, 1704, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D734 ; Procès contre MarieJosèphe Éthier, accusée du meurtre de son mari, 1746, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D5270 ; Enquête sur la mort de Jacques ...
Sans différends, point d'harmonie
... Procès contre Jacques Héry dit Duplanty pour vente d’alcool aux sauvages, 1719, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D2395 ; Procès contre Jacques Héry dit Duplanty accusé de vente d’eau de vie aux sauvages et 293 ...
... , Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D2894 ; Procès contre Jacques Héry dit Duplanty pour vente d’alcool aux sauvages, 1725, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D3174. 121. ...
... L’empreinte de la criminalisation engendrée par la résolution des situations-problèmes d’origine étatique atteignait donc généralement ses buts, car par celle-ci fait interrogatoire, charge et informations à l’encontre de Jacques-Alexis de Fleury, sieur ...
... Lettres de rémission du roi pour Jacques Daniau, habitant de Nicolet en la Nouvelle-France, 1734, BANQ, Fonds du Conseil souverain, TP1, S36, P746 ; Obtention de lettre de rémission pour Jean Goboriau accusé du meurtre d’un Panis, 21 mars 1729, Fonds ...
... du Roi pour Jacques Daniau, 1734, BANQ, Fonds du Conseil souverain, TP1, S36, P746 ; Lettres de grâce, pardon 302 ...
... Il s’agit de Jacques Maleray de la Molerie, de Jean d’Ailleboust sieur d’Argenteuil, de Jacques-Urbain Rocquebert et d’Étienne Rocquebert de la Morandière, accusés respectivement de duel et de meurtres137. ...
... Il s’agit de Jacques de Maleray de la Molerie qui a promis de consacrer la somme de cent sols pour faire dire des messes pour l’âme de l’individu qu’il avait tué en duel et de payer 139. ...
... Année Raison Type de pardon Jean Serreau 1667 Meurtre Rémission Pierre Gauthier sieur de Comporté 1681 Meurtre Rémission Pierre-Esprit Radisson 1681 Traite illégale Rémission Médard Chouart DesGroseillers 1681 Traite illégale Rémission Jacques ...
... Élargissent d’Étienne Rocbert et de Jacques-Urbain Rocbert, 1706, BANQ, Fonds du Conseil souverain, TP1, S28, P8474. 145. ...