... Maguire Québec (Québec) G1T 1Z3 Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2012 ISBN papier : 978-2-89448-696-2 ISBN PDF : 978-2-89664-686-9 Diffusion au Canada : Diffusion Dimedia 539, boul. ...
Sans différends, point d'harmonie
... Dickinson et Brian Young, Brève histoire socio-économique du Québec, Sillery, Septentrion, 1995, p. 106-108 ; Allan Greer, Brève histoire des peuples de la Nouvelle-France, Montréal, Boréal, 1998, 165 p. 11 ...
... ; André Lachance, La justice criminelle du roi au Canada au xviie siècle : tribunaux et officiers, Québec, PUL, 1978, 182 p. ...
... À cela il faut aussi ajouter que la présence de la ville de Montréal et des nombreuses seigneuries avoisinantes assure le chercheur que les activités de ce tribunal comprenaient un mélange de situations potentiellement criminalisables vécues en milieu ...
... institutions où ces ordonnances furent mises en pratique a donc permis d’établir une base comparative plus solide entre les causes entendues par ce tribunal de première instance et celles qui ont été présentées en appel devant le Conseil souverain de Québec ...
... ; PierreGeorges Roy, Index des jugements et délibérations du Conseil souverain de 1663-1716, Québec, Archives de la province de Québec, 1940, 287 p. ...
... En dernier lieu, les procès tenus devant l’Amirauté de Québec n’ont pas été inclus dans cette analyse, puisque généralement les navires arrivaient d’abord à Québec et ceux qui le souhaitaient y plaidaient directement leurs causes. ...
... (Donald Fyson, Magistrates, police and people : everyday criminal justice in Quebec and Lower 18 ...
... (André Lachance, « La criminalité à Québec sous le régime français : étude statistique », Revue d’histoire de l’Amérique française, vol. 20 [1966], p. 409.) ...
... Par ailleurs, afin d’avoir une explication plus détaillée de l’influence qu’ont eue les universités françaises sur les historiens canadiens, voir : Ronald Rudin, Faire de l’histoire au Québec, Sillery, Septentrion, 1998, p. 72-114. ...