... L’historien Thomas Brennan rapporte, pour la ville de Paris, un exemple similaire où deux serruriers ayant un différend ont été amenés par les autres membres de leur guilde au cabaret, afin qu’ils puissent y prendre un verre pour se réconcilier24. ...
Sans différends, point d'harmonie
... Michel Duquet, L’infrajudiciaire et les notaires de Québec, 16501784, Thèse de doctorat, Université d’Ottawa, 2001, p. 144-146. 153 ...
... Michel Duquet, L’infrajudiciaire et les notaires de Québec, 16501784, p. 140. 53. Antoine Roy et Pierre-Georges Roy, Inventaire des greffes des notaires du régime français, Archives de la province de Québec, 1942, 27 volumes. 54. ...
... criminalisablesont été retrouvés, lesquels se trouvent dans les greffes de treize notaires qui ont pratiqué soit à l’intérieur des murs de la ville de Montréal, soit dans les seigneuries avoisinantes, entre 1704 et 1769, comme le démontre le tableau ...
... La concentration élevée du nombre d’actes dans les greffes des notaires pratiquant dans l’enceinte de la ville de Montréal s’explique par le fait que la plupart des règlements compensatoires rédigés par ces derniers l’étaient après que des procédures ...
... Michel Duquet, L’infrajudiciaire et les notaires de Québec, 1650-1784, p. 188-193 ; Accord entre Jacques St-Yves et Pierre Lamothe faisant tant pour eux que pour Joseph St-Yves et pour Cécile St-Yves et Jacques Desnoyer dit Lajeunesse habitant de la ...
... Transaction entre Paul Déforge, forgeron de Ville-Marie, et Louis et Gabriel Latreille dit Lacombe, frères, pour régler à l’amiable les difficultés survenues entre eux, 7 août 1738, BANQ, greffe du notaire François Lepailleur de la Ferté, CN601, S259. ...
... Transaction entre Pierre Roy, de la seigneurie de Lachenaie présentement à l’Hôtel-Dieu de Ville Marie ; et Michel Renaud, de Lachenaie, pour terminer un différend survenu entr’eux, 6 août 1738, BANQ, greffe du notaire François Lepailleur de la Ferté, ...
... Arlette Farge, La vie fragile : violence, pouvoir et solidarités à Paris au xviiie siècle, Paris, Hachette, 1986, p. 38 ; Marie-Aimée Cliche, « L’infanticide dans la région de Québec (1660-1969) », Revue d’histoire de l’Amérique française, vol. 44 ( ...
... Comme le Fonds de la juridiction royale de Montréal est relativement modeste et que la base de données de Bibliothèque et Archives nationales du Québec est particulièrement efficace, il fut possible de repérer les procès civils qui ont été intentés pour ...